IMM-NORD L'Immobilier Conseil des Gens du Nord et du Pas de Calais
Présentation de la marque IMM-NORD L'Immobilier Conseil des Gens du Nord et du Pas de Calais
Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMM-NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IMM-NORD L'Immobilier Conseil des Gens du Nord et du Pas de Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMM-NORD L'Immobilier Conseil des Gens du Nord et du Pas de Calais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMM-NORD L'Immobilier Conseil des Gens du Nord et du Pas de Calais est expirée depuis le 11 juin 2020.
IMM-NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 3 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676146 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03